J.O. 37 du 13 février 2004
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Texte paru au JORF/LD page 02984
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Arrêté du 26 janvier 2004 portant admission à la retraite (directeurs d'hôpitaux)
NOR : SANH0420413A
Par arrêté du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées en date du 26 janvier 2004, Mme Françoise Bruyas, directrice adjointe (1re classe) au centre hospitalier de Gap (Hautes-Alpes), est admise à faire valoir ses droits à la retraite et radiée des cadres à compter du 1er novembre 2004.